Algemeen Verdrag tussen het Koninkrijk der Nederlanden en de Italiaanse Republiek inzake sociale verzekering
Geldig vanaf 1 januari 1955
Geldig vanaf 1 januari 1955
Algemeen Verdrag tussen het Koninkrijk der Nederlanden en de Italiaanse Republiek inzake sociale verzekering
Opschrift
CONVENTION GÉNÉRALE ENTRE LE ROYAUME DES PAYS-BAS ET LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE SUR LES ASSURANCES SOCIALES
CONVENTION GÉNÉRALE ENTRE LE ROYAUME DES PAYS-BAS ET LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE SUR LES ASSURANCES SOCIALES
Preambule
Sa Majesté la Reine des Pays-Bas et
Le Président de la République Italienne,
Animés du désir de régler les rapports en matière des assurances sociales entre les deux Etats, ont résolu de conclure une convention en ce propos et, à cet effet, ont nommé leurs plénipotentiaires, savoir:
Sa Majesté la Reine des Pays-Bas:
Son Excellence M. J. W. Beyen, Son Ministre des Affaires Etrangères;
Le Président de la République Italienne:
Son Excellence M. Casto Caruso, Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire d'Italie à La Haye;
Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme, sont convenus des dispositions suivantes: